PROPRIÉTAIRE DU SITE - ÉDITEUR
Association Hectores
N° SIRET : 819 556 564 00022
Activité : arts du spectacle vivant 9001Z
Siège social : Maison des Associations - 6 cours des Alliés, 35000 Rennes
Tél. : +33 (0)6 18 29 30 61
Email : contact@hectores.fr
Nom de domaine du site : www.hectores.fr
Directrice de la publication : Sophie Jadin
CRÉATION GRAPHIQUE ET RÉALISATION
Anthony Folliard, graphiste indépendant
Collectif L'Atelier du Bourg
11 rue de Flandre, 35000 Rennes
Tél. : +33 (0)6 38 72 87 19
www.atelierdubourg.fr
HÉBERGEMENT
o2switch
N° SIRET : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Confidentialité
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.
Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des contenus de ce site, seuls ou intégrés à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de l'auteur est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Le contenu du site et notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site www.hectores.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. À ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.
Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
Mise à jour des informations légales
L'éditeur du site se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.
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